Les d\u00e9put\u00e9s ont vot\u00e9 au petit matin de ce jeudi 21 octobre 2021, la loi portant modification de la loi N\u00b0 2003-04 du 03 mars 2003 relative \u00e0 la sant\u00e9 sexuelle et \u00e0 la reproduction. Le ministre de la sant\u00e9 Benjamin Hounkpatin qui a repr\u00e9sent\u00e9 le gouvernement \u00e0 cette occasion a expliqu\u00e9 les raisons qui motivent l’introduction aupr\u00e8s de l’Assembl\u00e9e Nationale ce projet de loi. Pour le gouvernement, \u00a0\u00bb Cette modification de la loi et l’\u00e9largissement des conditions de r\u00e9alisation de l’interruption volontaire de la grossesse est propos\u00e9e, car malheureusement tout montre que la situation actuelle est d\u00e9plorable et dramatique et le gouvernement doit prendre ses responsabilit\u00e9s \u00ab\u00a0.<\/p>\n\n\n\n
COMPRENDRE LE VOTE DE LA LOI MODIFIANT LA LOI SUR LA SANTE SEXCUELLE ET REPRODUCTIVE<\/strong><\/p>\n\n\n\n L’Assembl\u00e9e nationale a vot\u00e9, dans la nuit du 20 au 21 octobre 2021, la modification de la loi La loi 2003-04 sur la sant\u00e9 sexuelle et la reproduction. Ce vote encadre notamment l\u2019interruption volontaire de grossesse tout en \u00e9largissant les cas dans lesquels il peut y \u00eatre fait recours. De m\u00eame, elle encadre rigoureusement la pratique. DISCOURS DU MINISTRE DE LA SANTE DEVANT L\u2019ASSEMBLEE NATIONALE A L\u2019OCCASION DU DEBAT SUR LA MODIFICATION DE LA LOI 2003-04 SUR LA SANTE SEXUELLE ET DE LA REPRODUCTION<\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le Pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale, Les d\u00e9put\u00e9s ont vot\u00e9 au petit matin de ce jeudi 21 octobre 2021, la loi portant modification de la loi N\u00b0 2003-04 du 03 mars 2003 relative \u00e0 la sant\u00e9 sexuelle et \u00e0 la reproduction. Le ministre de la sant\u00e9 Benjamin Hounkpatin qui a repr\u00e9sent\u00e9 le gouvernement \u00e0 cette occasion a expliqu\u00e9 les raisons qui […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1226,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[34],"tags":[14263,14266],"class_list":["post-21063","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualite","tag-legalisation-de-lavortement-au-benin","tag-loi-avortement-sante-sexuelle-reproduction"],"yoast_head":"\n
Parce que l\u2019interruption volontaire de grossesse a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9e, certains observateurs ont t\u00f4t fait de voir dans le vote de cette loi, une l\u00e9galisation de l\u2019IVG qui conduirait \u00e0 une pratique d\u00e9brid\u00e9e.
Mais il faut \u00eatre au fait des r\u00e9alit\u00e9s pour savoir qu\u2019il ne s\u2019agit nullement d\u2019un blanc-seing donn\u00e9 \u00e0 des gens pour pratiquer des avortements selon leur volont\u00e9\u00a0; mais plut\u00f4t d\u2019une \u00e9volution l\u00e9gislative qui, elle-m\u00eame, consacre une \u00e9volution soci\u00e9tale.
En effet, la loi de 2003 autorisait d\u00e9j\u00e0 l\u2019IVG. Ce n\u2019est donc pas une nouveaut\u00e9. Ensuite, il faut savoir qu\u2019un nombre important d\u2019IVG intervient chaque ann\u00e9e dans notre pays, dans des conditions impropres et souvent fatales pour les femmes. En effet, d\u2019apr\u00e8s les donn\u00e9es recueillies, les IVG sont pratiqu\u00e9es de fa\u00e7on clandestine, par des gens \u00e0 peine qualifi\u00e9s ou dans des conditions techniques inad\u00e9quates
Par ailleurs, les enqu\u00eates d\u00e9mographiques et de sant\u00e9 montrent que les filles ont de plus en plus des relations sexuelles pr\u00e9coces. Elles sont ainsi 59% \u00e0 avoir d\u00e9j\u00e0 eu leurs premiers rapports sexuels avant l\u2019\u00e2ge de 18 ans. Cette tendance g\u00e9n\u00e8re des grossesses non d\u00e9sir\u00e9es, elles-m\u00eames source de d\u00e9perdition scolaire dans de nombreux cas. Et, bien souvent, les jeunes filles, pour se tirer d\u2019affaire, recourent \u00e0 l\u2019avortement clandestin. Ce qui g\u00e9n\u00e8re des drames familiaux et m\u00eame soci\u00e9taux. C\u2019est ainsi que 20% des d\u00e9c\u00e8s maternels se rapportent aux jeunes filles ayant fait des IVG dans des conditions impropres.
C\u2019est donc pour toutes ces raisons que le Gouvernement a pris l\u2019initiative de cette loi afin d\u2019encadrer l\u00e9galement la pratique et, ce faisant, pr\u00e9server la vie des jeunes filles en particulier et des femmes en g\u00e9n\u00e9ral.
Pour s\u2019en convaincre, il faut lire le vibrant plaidoyer fait par le ministre de la Sant\u00e9, Benjamin HOUNKPATIN, devant l\u2019Assembl\u00e9e nationale avant le vote de la loi. Son message peint suffisamment la situation actuelle, qui est tr\u00e8s pr\u00e9occupante et appelle une r\u00e9ponse vigoureuse de la soci\u00e9t\u00e9.
En somme, il convient de rassurer les uns et les autres sur la noblesse de la d\u00e9marche du gouvernement, la port\u00e9e soci\u00e9tale de cette loi et ne pas s\u2019arr\u00eater seulement \u00e0 des consid\u00e9rations d\u2019ordre religieux ou moral pour des condamnations de principe.<\/p>\n\n\n\n
Mesdames, messieurs les D\u00e9put\u00e9s,
Je voudrais vous remercier, de me permettre d\u2019intervenir au nom du Gouvernement dans le cadre de ce d\u00e9bat sur le vote de la loi modificative sur la sant\u00e9 sexuelle et de la reproduction.
Je voudrais avant tout propos, vous rassurer que le Pr\u00e9sident Patrice TALON et l\u2019ensemble de son Gouvernement sont conscients des implications du vote de cette loi.
La loi 2003-04 sur la sant\u00e9 sexuelle et de la reproduction, en son article 17, limite les conditions de r\u00e9alisation de l\u2019interruption volontaire de grossesse et n\u2019autorise son recours que dans des conditions exceptionnelles notamment quand la grossesse met en danger la vie et la sant\u00e9 de la femme enceinte, lorsque la grossesse est la cons\u00e9quence d’un viol ou d’une relation incestueuse, ou lorsque l’enfant \u00e0 na\u00eetre est atteint d’une affection d’une particuli\u00e8re gravit\u00e9 au moment du diagnostic.
Apr\u00e8s une vingtaine d\u2019ann\u00e9es de mise en \u0153uvre de cette loi, quels sont les constats ? Qu\u2019est-ce qui motive l\u2019introduction \u00e0 votre auguste Assembl\u00e9e du projet de loi modifiant et compl\u00e9tant la loi N\u00b0 2003-04 du 3 mars 2003 relative \u00e0 la sant\u00e9 sexuelle et \u00e0 la reproduction en R\u00e9publique du B\u00e9nin ? Pourquoi proposer cette modification et consacrer ainsi une pratique jusque-l\u00e0 jug\u00e9e d\u00e9lictueuse ?
Cette modification de la loi et l’\u00e9largissement des conditions de r\u00e9alisation de l\u2019interruption volontaire de la grossesse est propos\u00e9e, car malheureusement tout montre que la situation actuelle est d\u00e9plorable et dramatique et le Gouvernement doit prendre ses responsabilit\u00e9s. Il ne peut \u00e9luder le sujet.
En effet, les enqu\u00eates d\u00e9mographiques et de sant\u00e9 successives men\u00e9es dans notre pays montrent une mortalit\u00e9 maternelle \u00e9lev\u00e9e et stationnaire depuis pratiquement une trentaine d\u2019ann\u00e9es \u00e0 environ 400 d\u00e9c\u00e8s pour 100 000 naissances vivantes malgr\u00e9 les interventions de sant\u00e9 publique men\u00e9es depuis toutes ces ann\u00e9es.
Ces \u00e9tudes r\u00e9v\u00e8lent \u00e9galement une pr\u00e9cocit\u00e9 des rapports sexuels chez les femmes. Avant l\u2019\u00e2ge de 18 ans, 59% des filles ont d\u00e9j\u00e0 eu leurs premiers rapports sexuels. Cette pr\u00e9cocit\u00e9 des rapports sexuels associ\u00e9e \u00e0 l\u2019absence ou \u00e0 l\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 de l\u2019utilisation d\u2019une m\u00e9thode contraceptive sont \u00e0 l\u2019origine de grossesses pr\u00e9coces et non-d\u00e9sir\u00e9es qui se soldent par des avortements clandestins r\u00e9alis\u00e9s pour la plupart dans des conditions sanitaires inad\u00e9quates et non s\u00e9curis\u00e9es.
Les d\u00e9c\u00e8s maternels qui r\u00e9sultent des complications de ces avortements clandestins et non s\u00e9curis\u00e9s repr\u00e9sentent un cinqui\u00e8me 1\/5\u00e8me des d\u00e9c\u00e8s maternels enregistr\u00e9s au B\u00e9nin.
Nous sommes tous conscients que ces derni\u00e8res ann\u00e9es, le nombre de filles victimes de grossesses pr\u00e9coces dans les \u00e9coles et coll\u00e8ges augmente avec son corolaire de d\u00e9perdition scolaire. Contraintes de cacher leur \u00e9tat, sans espoir de trouver une personne pour les \u00e9couter, les \u00e9clairer et leur apporter un appui et une protection, la majorit\u00e9 d\u2019entre elles finit par recourir \u00e0 un avortement clandestin non s\u00e9curis\u00e9.
Malgr\u00e9 la loi 2003-04, force est de constater que les avortements clandestins continuent dans les cabinets, les cliniques et les centres de sant\u00e9, parfois \u00e0 la demande des parents.
Certains de ces avortements se font dans des conditions acceptables de s\u00e9curit\u00e9 sanitaire pour ceux qui en ont les moyens mais au risque et au p\u00e9ril de la carri\u00e8re de l\u2019agent de sant\u00e9 qualifi\u00e9 qui y contribue.
Combien de personnes peuvent avoir acc\u00e8s \u00e0 un avortement s\u00e9curis\u00e9 avec un personnel qualifi\u00e9 autoris\u00e9, dans un environnement adapt\u00e9 ? Combien savent qui voir pour obtenir un avortement s\u00e9curis\u00e9 ?
Dans la grande majorit\u00e9 des cas, les avortements se font dans la clandestinit\u00e9, dans des conditions d\u2019asepsie d\u00e9plorables par un personnel non qualifi\u00e9 et en violation flagrante de la loi m\u00eame lorsque le personnel qualifi\u00e9 est disponible.
Nous savons aussi dans cette salle, sauf hypocrisie, qu\u2019une femme d\u00e9cid\u00e9e \u00e0 interrompre sa grossesse, finit toujours par trouver le moyen de le faire. Si nous lui refusons nos conseils et notre soutien, nous la repoussons dans la solitude et l’angoisse d’un acte qu\u2019elle finira par perp\u00e9trer dans les pires conditions, qui risquent de la laisser mutil\u00e9e \u00e0 jamais.
Ces d\u00e9tresses, ces d\u00e9sastres et ces drames sont c\u00f4toy\u00e9s au quotidien par le personnel de sant\u00e9 en g\u00e9n\u00e9ral et plus particuli\u00e8rement, les gyn\u00e9cologues obst\u00e9triciens et les sage-femmes. Des images insoutenables de jeunes filles arrivant dans les structures sanitaires, leurs intestins envelopp\u00e9s dans un pagne, marchant difficilement, infect\u00e9es totalement du fait du travail de boucher perp\u00e9tr\u00e9 par des apprentis avorteurs officiant dans les coins de rue \u00e0 la recherche de ces proies faciles en d\u00e9tresse ; des images de perforations ut\u00e9rines et autres organes de voisinage, de gangr\u00e8nes ut\u00e9rines, d\u2019h\u00e9morragie foudroyantes, de n\u00e9croses vaginales et ut\u00e9rines du fait de pratiques d\u2019auto-avortement \u00e0 l\u2019aide de tiges, d\u2019aiguille \u00e0 tricoter, d\u2019utilisation de produits corrosifs ou caustiques pour obtenir l\u2019arr\u00eat co\u00fbte que co\u00fbte de ces grossesses non d\u00e9sir\u00e9es, toutes choses se soldant par des d\u00e9c\u00e8s maternels ou des mutilations.
Monsieur le Pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e
Mesdames et messieurs les D\u00e9put\u00e9s
Le crash d\u2019un avion de quelque capacit\u00e9 que ce soit aurait plong\u00e9 tout le pays dans un \u00e9moi \u00e0 nul autre pareil. Et pourtant, chaque ann\u00e9e c\u2019est au moins 200 de nos filles, \u00e9pouses et s\u0153urs repr\u00e9sentant la capacit\u00e9 d\u2019accueil d\u2019un airbus 330, qui meurent dans ces drames en silence.
C’est ce cauchemar qu’il convient de faire cesser. L\u2019intime conviction du Gouvernement est que l\u2019avortement doit rester l\u2019exception, l\u2019ultime recours pour des situations sans issue. Aucune femme ne recourt de gaiet\u00e9 de c\u0153ur \u00e0 l\u2019avortement. Il suffit d\u2019\u00e9couter les femmes. C\u2019est toujours un drame.
Mais si la femme est amen\u00e9e \u00e0 prendre la d\u00e9cision de faire une interruption volontaire de la grossesse, elle devrait b\u00e9n\u00e9ficier des conseils avis\u00e9s, de l\u2019accompagnement de l\u2019Etat et avoir acc\u00e8s \u00e0 des soins s\u00e9curis\u00e9s. C\u2019est cela que propose la modification de la loi 2003-04. Je voudrais insister pour dire que la modification du texte en vigueur vise \u00e0 mettre fin aux avortements clandestins, qui sont le plus souvent le fait de celles qui, pour des raisons sociales, \u00e9conomiques ou psychologiques, se sentent dans une telle situation de d\u00e9tresse qu\u2019elles sont d\u00e9cid\u00e9es \u00e0 mettre fin \u00e0 leur grossesse dans n\u2019importe quelles conditions. C\u2019est pourquoi, le Gouvernement a estim\u00e9 pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019affronter la r\u00e9alit\u00e9 et de reconna\u00eetre qu\u2019en d\u00e9finitive la d\u00e9cision ultime d\u2019interrompre ou pas une grossesse devra \u00eatre prise par la femme.
Le Gouvernement a fait l\u2019option d\u2019une autorisation encadr\u00e9e en lieu et place d\u2019une interdiction source d\u2019actes effectu\u00e9s dans la clandestinit\u00e9 avec ses corollaires.
Aussi, pour \u00e9viter tous risques physiques et psychiques ou toutes autres complications, toute interruption de grossesse doit \u00eatre pr\u00e9coce c’est-\u00e0-dire intervenir au plus tard la douzi\u00e8me semaine d\u2019am\u00e9norrh\u00e9e. Pour donner plus de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 la femme, l\u2019intervention ne sera permise qu\u2019en milieu sanitaire ad\u00e9quat.
Monsieur le Pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale,
Mesdames et messieurs les honorables d\u00e9put\u00e9s,
Certains parmi vous estimeront qu\u2019ils ne peuvent pas voter ce texte par objection de conscience ou pour des raisons religieuses.
Comme le disait Montesquieu : \u00ab\u00a0La nature des lois humaines est d\u2019\u00eatre soumise \u00e0 tous les accidents qui arrivent et de varier \u00e0 mesure que les volont\u00e9s des hommes changent. Au contraire, la nature des lois de la religion est de ne jamais varier. Les lois humaines statuent sur le bien, la religion sur le meilleur\u00a0\u00bb.
Si le Gouvernement a pris la responsabilit\u00e9 de soumettre ce projet de loi au Parlement, ce n’est qu’apr\u00e8s une r\u00e9flexion approfondie, d\u00e9nu\u00e9e de toute hypocrisie, sur tous les aspects de la probl\u00e9matique, et apr\u00e8s en avoir mesur\u00e9 la port\u00e9e imm\u00e9diate et les cons\u00e9quences futures pour la nation.
Il est difficile de fermer les yeux sur les 200 b\u00e9ninoises qui meurent chaque ann\u00e9e des suites des complications des avortements non s\u00e9curis\u00e9s et sur les centaines d\u2019autres qui, chaque ann\u00e9e en sortent mutil\u00e9es \u00e0 vie.
La loi, si vous consentez \u00e0 la voter, sera accompagn\u00e9e de toutes les autres mesures d\u2019\u00e9ducation et de sensibilisation pour que, y recourir soit un fait rare. Nous veillerons \u00e0 ce que l\u2019avortement ne soit jamais consid\u00e9r\u00e9 comme une m\u00e9thode contraceptive.
Prenons la loi, mais \u00e9duquons ! Eduquons ! Eduquons !
L\u2019histoire nous montre que les grands d\u00e9bats qui ont divis\u00e9 un moment les hommes apparaissent avec le recul du temps comme une \u00e9tape n\u00e9cessaire \u00e0 la formation d\u2019un nouveau consensus social, qui s\u2019inscrit dans la tradition de tol\u00e9rance de notre pays.
C\u2019est pour \u00e7a que Monsieur le Pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e, Mesdames et Messieurs les D\u00e9put\u00e9s, le Gouvernement vous invite \u00e0 voter pour la modification de la loi N\u00b02003-04 du 3 mars 2003 relative \u00e0 la sant\u00e9 sexuelle et \u00e0 la reproduction en R\u00e9publique du B\u00e9nin.
Je vous remercie.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"