\u00c0 la mi-f\u00e9vrier 2025, le Chef d’arrondissement (Ca) de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 dans la commune d’Abomey-Calavi \u00e9tait loin de s’imaginer qu’il serait \u00a0\u00bbout\u00a0\u00bb. Et pourtant, dame rumeur \u00e9tait l\u00e0 comme un symbole d’un signe avant-coureur du plat sal\u00e9 que le Maire Angelo Ahouandjinou lui pr\u00e9parait. De bouche-\u00e0-oreille, on apprendra que le CA de Glo-Djigb\u00e9, Boco S\u00e8tondji serait suspendu. Tout est all\u00e9 tr\u00e8s vite. Dans la foul\u00e9e, le maire d’Abomey-Calavi Angelo Ahouandjinou va adresser une demande d’explication au Ca. <\/p>\n\n\n\n
Au m\u00e9pris des r\u00e8gles administratives, la correspondance portant sur cette demande d’explication n’est pas dat\u00e9e comme si le maire agissait sous contrainte ou avait les mains li\u00e9es. 25 f\u00e9vrier 2025. Boco S\u00e8tondji va r\u00e9pondre \u00e0 la demande du maire Angelo Ahouandjinou. 5 mars 2025. Jour noir et sombre pour le Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 Boco S\u00e8tondji. Angelo Ahouandjinou a sign\u00e9 ce jour-l\u00e0 m\u00eame un arr\u00eat\u00e9 de suspension du Chef d’arrondissement de Glo-Djigb\u00e9. Et le pays s’est mis \u00e0 chuchoter. <\/p>\n\n\n\n
L’actualit\u00e9 s’est emball\u00e9e. Qui pour jouer aux avocats d\u00e9fenseurs ? Qui pour offrir au Ca suspendu des \u00e9paules pour verser ses ressentis ? C’est dans ce flou que le D\u00e9partement enqu\u00eate et investigation (Dei) du Groupe de presse Le Potentiel a co-r\u00e9alis\u00e9 avec le groupe de presse Le B\u00e9ninois Lib\u00e9r\u00e9, une enqu\u00eate journalistique approfondie sur le sujet. Deux objectifs sont poursuivis : comprendre les motivations de cette d\u00e9cision et se convaincre ou non de l’opportunit\u00e9 de cet acte de suspension \u00e0 l’aune des faits et des lois de la d\u00e9centralisation.<\/p>\n\n\n\n
Des faits, une proc\u00e9dure bancale et des incoh\u00e9rences<\/strong><\/p>\n\n\n\n Aupr\u00e8s de l’administration municipale, nos \u00e9quipes d’enqu\u00eateurs ont pu obtenir copie de la demande d’explication sign\u00e9e du maire Angelo Ahouandjinou et adress\u00e9e au Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 Boco S\u00e8tondji. La demande s’\u00e9tale sur cinq (5) pages. Elle n’est pas dat\u00e9e mais paraph\u00e9e par le chef de cabinet du maire. Pour nos enqu\u00eateurs, cette anomalie \u00e9veille des curiosit\u00e9s. La r\u00e9ponse du Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 tient sur une page. <\/p>\n\n\n\n La d\u00e9cision de suspension et la capture d’\u00e9cran document\u00e9e ont \u00e9t\u00e9 aussi consult\u00e9es. Rappelons que tout a commenc\u00e9 en novembre 2024 sur un forum d\u00e9nomm\u00e9 INFOS tous conseillers\/SAC, qui r\u00e9unit les 49 conseillers municipaux, la secr\u00e9taire ex\u00e9cutive et l\u2019une de ses collaboratrices, soit 51 personnes au total. Nos \u00e9quipes d\u2019investigation ont pu lire tous les messages incrimin\u00e9s, o\u00f9 le nom du chef de l\u2019\u00c9tat n\u2019a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 nulle part, mais o\u00f9 des commentaires portaient sur des ressentiments entre responsables d\u2019un certain niveau occupant des parcelles de pouvoir. <\/p>\n\n\n\n Selon nos sources, ces \u00e9changes WhatsApp n\u2019\u00e9taient pas cens\u00e9s sortir de ce cadre. Or, \u00e0 la base de cette proc\u00e9dure, le maire s’offusquait de ce que le Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 s\u2019en serait vertement pris au Chef de l’\u00c9tat. Le nom de Patrice Talon ne figurait nulle part dans les messages incrimin\u00e9s. D\u00e8s cet instant, les motivations de la proc\u00e9dure qui a conduit \u00e0 la suspension du Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 Boco S\u00e8tondji sont sujettes \u00e0 interrogation. <\/p>\n\n\n\n Tout am\u00e8ne \u00e0 conclure qu’il y a des incoh\u00e9rences de la proc\u00e9dure ayant entra\u00een\u00e9 la suspension de Boco S\u00e8tondji. Attardons-nous sur les documents \u00e9chang\u00e9s. Dans la demande d’explication, le maire Angelo Ahouandjinou a m\u00eame mal \u00e9crit le nom de l\u2019arrondissement qui est sous son autorit\u00e9. On y lit Gl\u00f4-Djigb\u00e9 au lieu de Golo-Djigb\u00e9. Il s’agit d’une erreur que le maire a tent\u00e9 de rattraper dans la d\u00e9cision de suspension. Dans cet article, volontiers nous \u00e9crivons Gl\u00f4-Djigb\u00e9 pour les commodit\u00e9s de lecture et de communication populaire. <\/p>\n\n\n\n Cela est admis dans la presse. Mais un courrier administratif ne peut se permettre une telle option au risque d’enfreindre aux coutumes administratives. Dans le deuxi\u00e8me paragraphe de la demande d\u2019explication, la derni\u00e8re phrase retient l\u2019attention, sic : \u00ab (…) Ainsi, la kyrielle de vos \u00e9crits retient ici notre attention et donne \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir sur la qualit\u00e9 de militant UP-R que vous \u00eates (…).\u00bb Ce passage soul\u00e8ve des interrogations sur la qualit\u00e9 du contenu de la demande. S\u2019agit-il d\u2019un leader politique qui adresse un courrier \u00e0 un subordonn\u00e9 de base, ou d\u2019une autorit\u00e9 administrative (le maire) qui s\u2019adresse \u00e0 un chef d\u2019arrondissement ? Ici, Angelo Ahouandjinou s’est presque mis dans un costume de Chef de parti montant sur ses grands chevaux et, avec condescendance, s’adresse \u00e0 un Chef d’arrondissement confondant ce dernier \u00e0 un militant de dernier \u00e9chelon.<\/p>\n\n\n\n De le\u00e7ons de droit administratif, un recyclage s’impose \u00e0 l’\u00e9dile<\/strong><\/p>\n\n\n\n La gouvernance locale est r\u00e9gie par des lois. Les communes ne sont ni des royaumes ni des monarchies o\u00f9 les maires peuvent se permettre tout et rien \u00e0 la fois. Dans cette affaire de suspension du Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 Boco S\u00e8tondji, tout indique que le maire Angelo Ahouandjinou aurait pu relire ses cours de droit administratif qu’il ne serait pas aujourd’hui un sujet \u00e0 d\u00e9bat sur la sc\u00e8ne publique. <\/p>\n\n\n\n Pour suspendre le Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9, l’\u00e9dile d’Abomey-Calavi s’est accroch\u00e9 \u00e0 la loi n\u00b02021-14 du 20 d\u00e9cembre 2021 portant code de l\u2019Administration territoriale en R\u00e9publique du B\u00e9nin. Cette loi maladroitement invoqu\u00e9e, preuve d\u2019une incomp\u00e9tence en mati\u00e8re de d\u00e9centralisation, prescrit en son article 120, alin\u00e9a 1, que la suspension ne peut exc\u00e9der deux (02) mois. Or, dans sa d\u00e9cision, le maire Angelo Ahouandjinou n\u2019a pr\u00e9cis\u00e9 aucun d\u00e9lai pour cette suspension. Plus grave encore, le maire \u00e9crit \u00e0 l\u2019article 1er de l\u2019arr\u00eat\u00e9 de suspension : \u00ab (…) Monsieur Boco S\u00e8tondji est suspendu de son poste de chef d\u2019arrondissement (…) \u00bb. <\/p>\n\n\n\n Le maire confond-il des postes administratifs aux fonctions politiques ? Un poste de CA est une fonction et non un poste dans l\u2019administration. L\u2019article 119 de la loi n\u00b02021-14 du 20 d\u00e9cembre 2021 portant Code de l\u2019administration territoriale en R\u00e9publique du B\u00e9nin, invoqu\u00e9 pour suspendre le chef d\u2019arrondissement de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 fait aussi pol\u00e9mique. Les experts en d\u00e9centralisation et les juristes contact\u00e9s sont unanimes. Selon eux, il y a une mauvaise interpr\u00e9tation et une mauvaise application de ce texte.<\/p>\n\n\n\n En effet, le paragraphe 4, intitul\u00e9 \u00ab R\u00e9gime de responsabilit\u00e9 du maire et des adjoints au maire \u00bb, est consacr\u00e9 aux maires et aux adjoints au maire, qui peuvent \u00eatre suspendus ou r\u00e9voqu\u00e9s de leurs fonctions en cas de faute lourde. Or, ce texte ne concerne en aucun cas un chef d\u2019arrondissement. Il s’ensuit que le maire s\u2019est totalement tromp\u00e9 en invoquant un article de loi qui ne s\u2019applique pas \u00e0 cette situation de pr\u00e9tendue faute lourde commise par le Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9. <\/p>\n\n\n\n Une entorse \u00e0 la libert\u00e9 d’expression et des m\u00e9prises diverses<\/strong><\/p>\n\n\n\n La d\u00e9cision de suspension du Chef d’arrondissement de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 heurte des bases juridiques. Pas plus qu’elle n’est pas loin d’\u00e9veiller des soup\u00e7ons au plan politique. On peut donc, \u00e0 raison, suspecter une d\u00e9cision juridiquement infond\u00e9e et politiquement dangereuse. Le Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 Boco S\u00e8tondji a \u00e9t\u00e9 suspendu pour \u00ab manquement grave \u00e0 l\u2019obligation de r\u00e9serve \u00bb.Un manquement \u00e0 l\u2019obligation de r\u00e9serve est une violation suppos\u00e9e de la d\u00e9ontologie administrative. Cela suppose normalement que l\u2019int\u00e9ress\u00e9 (ici le CA) ait divulgu\u00e9 ou comment\u00e9 une information li\u00e9e \u00e0 ses fonctions. <\/p>\n\n\n\n Ici, ce motif est manipulable \u00e0 volont\u00e9. Cette affaire de \u00a0\u00bb r\u00e9serve \u00a0\u00bb heurte aussi la libert\u00e9 d\u2019expression reconnue et prot\u00e9g\u00e9e par la Constitution. S\u2019exprimer dans un groupe restreint de 51 personnes, sans tenir des propos contraires \u00e0 la probit\u00e9, \u00e0 la d\u00e9ontologie administrative ou aux lois, ne constitue aucune infraction. Nulle part, il n\u2019est question de diffamation ou d\u2019injures. Ce n’est pas pour ces raisons justifi\u00e9es que le Ca a \u00e9t\u00e9 suspendu. Mais bien parce que son avis est contraire \u00e0 la pens\u00e9e et \u00e0 la ligne de lecture du maire qui n’est qu’un citoyen comme tout autre libre d’assumer ses opinions.<\/p>\n\n\n\n M\u00eame au sommet de l’\u00c9tat, des ministres et d\u00e9put\u00e9s expriment leur d\u00e9saccord en priv\u00e9 sur certaines questions pr\u00e9cises. Pourquoi en serait-il autrement pour un \u00e9lu local en contact avec la base ? Ou alors, le maire d’Abomey-Calavi veut-il r\u00e9genter l’expression des opinions sur son territoire ? Ou alors, veut-il placer sous tutelle des cerveaux ? Un d\u00e9put\u00e9, par exemple, qui donnerait son avis sur une loi introduite par la mouvance dans un groupe priv\u00e9, aurait-il commis une faute ou viol\u00e9 la loi ? S\u2019il avait organis\u00e9 un meeting avec des centaines ou des milliers de personnes, on aurait pu s\u2019interroger sur ses motivations. Mais ici, rien ne justifie une suspension. Car le Chef d’arrondissement a exprim\u00e9 ses id\u00e9es dans un groupe priv\u00e9 WhatsApp et sans diffamation ni injures. <\/p>\n\n\n\n Le maire Angelo Ahouandjinou a fait ampliation, entre autres, au pr\u00e9sident du parti Union Progressiste le Renouveau (Up-r) dont le CA est issu. Si le parti politique estime que le chef d\u2019arrondissement n\u2019est plus loyal, il lui appartient d\u2019engager une proc\u00e9dure pour lui retirer sa confiance. C\u2019est le chef de parti qui initie cette proc\u00e9dure et non le maire. En la mati\u00e8re, cette proc\u00e9dure doit se faire selon les r\u00e8gles de l\u2019art. Si la comp\u00e9tence et la connaissance des textes \u00e9taient au rendez-vous, le Ca aurait d\u00fb \u00eatre trait\u00e9 selon la proc\u00e9dure de perte de confiance (destitution), r\u00e9gie par la loi 2020-13 interpr\u00e9tant et compl\u00e9tant la loi n\u00b02019-43 du 15 novembre 2019 portant code \u00e9lectoral, et non selon une proc\u00e9dure pour faute lourde (suspension). <\/p>\n\n\n\n Au regard de tous les impairs jalonnant cette proc\u00e9dure de suspension du Ca de Gl\u00f4-Djigb\u00e9, on comprend ais\u00e9ment que les r\u00e9elles motivations sont ailleurs. Faute de base juridique, une loi et un article inapplicables au chef d\u2019arrondissement ont \u00e9t\u00e9 invoqu\u00e9s pour justifier le forfait et le coup de force ill\u00e9gal. Le mal, une majeure partie du Conseil municipal a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e pour couvrir le forfait. Ailleurs, une telle bourde allait conduire le maire \u00e0 la d\u00e9mission. <\/p>\n\n\n\n Tout au moins, un Conseil municipal qui veut s’affranchir allait initier une motion de d\u00e9fiance contre le maire pour sa m\u00e9connaissance des textes qu\u2019il est cens\u00e9 ma\u00eetriser. En de pareilles circonstances, le CA de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 devrait d\u00e9f\u00e9rer cette proc\u00e9dure devant le juge administratif de la Cour supr\u00eame ou le juge constitutionnel. Il serait presque un miracle que le juge administratif ou constitutionnel donne raison au maire d’Abomey-Calavi avec autant de vices tout au long de la proc\u00e9dure. Les d\u00e9cisions du juge seront comme une gifle vertigineuse pour le maire Angelo Ahouandjinou.<\/p>\n\n\n\n Mais, il va falloir encore attendre pour savoir ce que fera le chef d’arrondissement de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 Boco S\u00e8tondji. Lors de notre enqu\u00eate, nous avons sollicit\u00e9 \u00e0 dix reprises des rendez-vous avec le CA suspendu, qui a refus\u00e9 de nous recevoir, pr\u00e9textant qu\u2019il ne souhaitait pas \u00e9voquer ce sujet avec qui que ce soit. Est-il dans la r\u00e9signation ? Ou alors, pr\u00e9f\u00e8re-t-il un arbitrage politique \u00e0 l’ombre du baobab loin du bras de fer juridique ? Nul ne peut r\u00e9pondre avec certitude. Quoi qu’il en soit, la r\u00e9forme sur le secteur de la d\u00e9centralisation ne devrait plus t\u00e2tonner \u00e0 cause des notes de lecture en retard de certains maires qui peinent \u00e0 ma\u00eetriser les textes sur la gouvernance locale. <\/p>\n\n\n\n Le Potentiel fait un suivi particulier sur les faits de gouvernance locale. Le pr\u00e9sent article n’est qu’une premi\u00e8re d’une s\u00e9rie. Les implications juridiques et politiques de cette pi\u00e8tre d\u00e9cision de suspension d’un CA au motif de faute lourde seront trait\u00e9es de fa\u00e7on s\u00e9quentielle.<\/p>\n\n\n\n Briva\u00ebl Klokp\u00ea Sogbovi<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" \u00c0 la mi-f\u00e9vrier 2025, le Chef d’arrondissement (Ca) de Gl\u00f4-Djigb\u00e9 dans la commune d’Abomey-Calavi \u00e9tait loin de s’imaginer qu’il serait \u00a0\u00bbout\u00a0\u00bb. Et pourtant, dame rumeur \u00e9tait l\u00e0 comme un symbole d’un signe avant-coureur du plat sal\u00e9 que le Maire Angelo Ahouandjinou lui pr\u00e9parait. 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